Carte Navigation Bateau Plaisance

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Photocopie de votre passeport ou carte nationale d'identité. La fiche plaisance eaux maritimes est à envoyer, de préférence par lettre . En cas de changement de situation, la carte de circulation doit être modifiée. Tout replier. Tout déplier. Bateaux concernés. Photocopie de votre passeport ou carte nationale d'identité. La fiche plaisance eaux maritimes est à envoyer, de préférence par lettre . En effet depuis le 5 août 2019, la carte de circulation ainsi que le certificat international de bateau de plaisance de navigation intérieure vous . Carte de circulation : pour quelle navigation ? En règle avec la législation bateau de plaisance. Au même titre qu'un véhicule . ALERTE COVID 19 : la navigation de plaisance est interdite pour . à un espace utilisateur, réédition en ligne de la carte de circulation, portail informatif). . Bouches-du-Rhône, Gironde, Loire-Atlantique, Seine-Maritime, Var. Le numéro d'immatriculation est porté sur le titre de navigation du navire (carte de circulation, modèle simplifié). Attention : Sont aussi soumis à la procédure de . La carte de circulation et le certificat international de bateau de plaisance de navigation intérieure sont désormais transmis électroniquement . La carte de circulation doit se trouver à bord du bateau et être présentée lors de tout contrôle. Elle ne peut être utilisée que pour l'usage du .

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